Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.massol.pro.

1. Éditeur du site

Le site www.massol.pro est édité par :

S.E.E. MASSOL Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 10 000 € Siège social : 18 rue Ampère, 65100 Lourdes, France Immatriculée au RCS de Tarbes sous le n° 508 469 517 N° de TVA intracommunautaire : FR46508469517 Téléphone : +33 (0)5 62 94 13 70 E-mail : sarl.massol@wanadoo.fr

2. Directeur de la publication

Pascal Marrocq, en qualité de représentant légal de la société SAPS, Présidente de S.E.E. MASSOL.

3. Conception et réalisation

Omnium 
omnium-digital.fr

4. Hébergement

Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

5. Objet du site

Le site www.massol.pro présente l’activité de MASSOL, créateur, importateur et grossiste d’articles religieux. Il s’adresse exclusivement aux professionnels (détaillants spécialisés, boutiques, sanctuaires, institutions). Les informations publiées n’ont pas valeur d’offre contractuelle ; les conditions de vente applicables sont les conditions générales de vente de MASSOL, communiquées sur demande.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies de produits, visuels, logos, marque MASSOL, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de S.E.E. MASSOL ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de S.E.E. MASSOL est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les clients revendeurs de MASSOL peuvent utiliser les photographies de produits pour la seule promotion des articles achetés auprès de MASSOL, sous réserve d’accord préalable.

7. Responsabilité

MASSOL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site (descriptions, visuels, disponibilités). Les photographies et descriptions sont non contractuelles ; de légères différences de couleur ou de finition peuvent exister. MASSOL ne saurait être tenue responsable d’une interruption du site, d’erreurs ou d’omissions, ni de dommages résultant de l’utilisation du site.

8. Liens hypertextes

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9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique cookies du site.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de règlement amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Pau.

Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

Politique de confidentialité

MASSOL collecte uniquement les données nécessaires pour répondre aux demandes des professionnels et gérer la relation commerciale, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD, UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

1. Responsable du traitement

S.E.E. MASSOL, SASU au capital de 10 000 €, 18 rue Ampère, 65100 Lourdes — RCS Tarbes 508 469 517. Contact pour toute question relative aux données personnelles : sarl.massol@wanadoo.fr ou par courrier à l’adresse ci-dessus.

2. Données collectées

MASSOL ne collecte aucune donnée sensible et ne s’adresse pas aux mineurs.

3. Finalités, bases légales et durées de conservation

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4. Destinataires des données

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MASSOL ne vend ni ne loue les données personnelles.

5. Transferts hors Union européenne

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6. Vos droits

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Pour exercer ces droits : sarl.massol@wanadoo.fr ou courrier à S.E.E. MASSOL, 18 rue Ampère, 65100 Lourdes. Une réponse est apportée dans un délai d’un mois. Un justificatif d’identité peut être demandé en cas de doute raisonnable.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris).

7. Sécurité

MASSOL met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées : connexion chiffrée (HTTPS), accès restreints par identifiants, sauvegardes régulières, mises à jour du site.

8. Modification de la politique

MASSOL peut modifier la présente politique à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site.

Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

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Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

Sources